Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITAN
Titan-Coder

Numéro de dépôt :
969453
Date de dépôt :
05/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 5 octobre 1976 par Titan-Coder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Titan-Coder domicilié(e) (soc. an.), 71, quai National, Puteaux (Hauts de Seine). - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 5 octobre 1986.

Titan-Coder a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , COBLOC


Titan-Coder - (soc. an.), 71, quai National, Puteaux (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Inscription - Changement d'adresse n°18407 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18408 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°111997 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°107478 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;carrosseries pour tous véhicules routiers et ferroviaires, wagons, citernes sur véhicules, conteneurs, remorques, semi-remorques et les parties constitutives de celles-ci, notamment mécanismes d'attelage, de relevage, de suspension et du freinage.